Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Clionautes
Les Clionautes, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4091523
Date de dépôt :
18/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/05/2024
Les Clionautes de Les Clionautes

Présentation de la marque Les Clionautes

Déposée le 18 mai 2014 par l'association loi 1901 Les Clionautes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Clionautes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Clionautes domicilié(e) 13 Avenue Jean Jaurès - 34370 - CAZOULS LES BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Clionautes, M. MODICA Bruno domicilié(e) 13 Avenue Jean Jaurès - 34370 - CAZOULS LES BEZIERS - France.

La marque Les Clionautes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Clionautes est expirée depuis le 18 mai 2024.

Les Clionautes a également déposé les autres marques suivantes : Le mouvement des professeurs d'histoire et de géographie , Clionautes


Les Clionautes, Association Loi 1901 - 13 Avenue Jean Jaurès - 34370 - CAZOULS LES BEZIERS - France


Les Clionautes, M. MODICA Bruno - 13 Avenue Jean Jaurès - 34370 - CAZOULS LES BEZIERS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.